Documents municipaux

Retrouvez ici l'ensemble des journaux communaux, comptes rendus, PV de séances et arrêtés préfectoraux de la commune de Villers-lès-Luxeuil.

Registres des délibérations

Registres des délibérations

Conseil Municipal du 07 juillet 2026 (Registre des délibérations)

Registres des délibérations

Registres des délibérations

Conseil Municipal du 05 juin 2026 (Registre des délibérations)

Registres des délibérations

Registres des délibérations

Conseil Municipal du 30 avril 2026 (Registre des délibérations)

PVs de séances

PVs de séances

Conseil Municipal du 8 avril 2026 (PV de la séance)

Registres des délibérations

Registres des délibérations

Conseil Municipal du 8 avril 2026 (Registre des délibérations)

PVs de séances

PVs de séances

Conseil Municipal du 20 mars 2026 (PV de la séance)

Registres des délibérations

Registres des délibérations

Conseil Municipal du 20 mars 2026 (Registre des délibérations)

PVs de séances

PVs de séances

Conseil Municipal du 13 mars 2026 (PV de la séance)

Registres des délibérations

Registres des délibérations

Conseil Municipal du 13 mars 2026 (Registre des délibérations)

PVs de séances

PVs de séances

Conseil Municipal du 6 février 2026 (PV de la séance)

Registres des délibérations

Registres des délibérations

Conseil Municipal du 6 février 2026 (Registre des délibérations)