Documents municipaux

Retrouvez ici l'ensemble des journaux communaux, comptes rendus, PV de séances et arrêtés préfectoraux de la commune de Villers-lès-Luxeuil.

PVs de séances

PVs de séances

Conseil Municipal du 5 juin 2026 (PVs des séances)

PVs de séances

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Conseil Municipal du 24 avril 2026 (PV de la séance)

PVs de séances

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Conseil Municipal du 8 avril 2026 (PV de la séance)

PVs de séances

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Conseil Municipal du 20 mars 2026 (PV de la séance)

PVs de séances

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Conseil Municipal du 13 mars 2026 (PV de la séance)

PVs de séances

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Conseil Municipal du 6 février 2026 (PV de la séance)

PVs de séances

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Conseil Municipal du 18 décembre 2025 (PV de la séance)

PVs de séances

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Conseil Municipal du 7 novembre 2025 (PV de la séance)

PVs de séances

PVs de séances

Conseil Municipal du 26 septembre 2025 (PV de la séance)

PVs de séances

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Conseil Municipal du 4 septembre 2025 (PV de la séance)

PVs de séances

PVs de séances

Conseil Municipal du 6 juin 2025 (PV de la séance)

PVs de séances

PVs de séances

Conseil Municipal du 14 mai 2025 (PV de la séance)